JACKY BODIN FORMATION

LE REGLEMENT INTERIEUR

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives

• à l'hygiène,

• à la sécurité

• à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement.

Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

• prescriptions applicables en matière d'hygiène (propreté …) et de sécurité sur les lieux de formation…

Article 2 : Consignes de sécurité

• consignes d'incendie;
• interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
• interdiction de fumer et de vapoter…

Article 3 : Accès aux locaux

• horaires de l'établissement (voir affichage sur vitrine, documentation de renseignement et site internet);
• accès libres à la salle de code aux horaires de cours théoriques (Mardi 18h30-20h30 ; Mercredi 14h-16h ; Vendredi 19h-20h30 ; Samedi 14h-16h)

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code

• modalités d'accès à la salle (aux séances de cours de code programmer uniquement) ;
• modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code grâce au code d’accès fourni à l’inscription à utiliser sur ordinateur (des cours et des test sont à disposition pour un entrainement complémentaire à la formation en salle) pour la première connexion et ensuite possibilité de faire uniquement des tests sur le téléphone en téléchargeant l’application (code mobile EDISER) .

Les tests se font uniquement en présence d’un formateur afin de répondre aux questions et faire la correction.

Cours théoriques

• liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité ... par rapport à la réforme de 2016
• modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques

• évaluation de départ sur ordinateur ;
• livret d'apprentissage pour le suivi pédagogique, l’élève doit fournir ce livret à chaque leçon de conduite en cas de contrôles par les forces de l’ordre, il doit être présenté;
• modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite 48h avant, hors délai la leçon est considéré comme due ;
• déroulement d’une leçon de conduite en fonction du programme de formation ;
• Un élève se présentant sous l’emprise d’un état alcoolique, sous l’emprise de stupéfiant ou de médicaments incompatibles avec la conduite sera refusé en leçon mais celle-ci sera considérée comme due.

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

• Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;
• Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles, vêtements qui couvrent les bras et les jambes.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

• usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation ;
• conservation en bon état du matériel, anomalie détectée l’utilisation du boitier de réponse avec contrôle par le formateur en fin de séance (attention une pénalité pécuniaire en cas de détérioration du matériel 90€)...

Article 7 : Assiduité des stagiaires

• respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;
• gestion des absences, toutes leçons non décommandé 48h à l’avance sera considéré comme due
• en cas de retard, le formateur ne fera la leçon que sur le temps imparti restant.

Article 8 : Comportement des stagiaires

• comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
• respect du personnel enseignant, des différents collaborateurs et des autres élèves ...

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Échelle des sanctions :

1. avertissement oral,
2. avertissement écrit,
3. suspension provisoire,
4. exclusion définitive ...